Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENS'S
SCEA GUILBAUD GEFFARD, SCEA

Numéro de dépôt :
3865818
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
SENS\'S de GUILBAUD GEFFARD

Présentation de la marque SENS'S

Déposée le 10 octobre 2011 par GUILBAUD GEFFARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENS'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est GUILBAUD GEFFARDTODO domicilié(e) 7 LE MEUNET - 41150 - RILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 833 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA GUILBAUD GEFFARD domicilié(e) 7 LE MEUNET - 41150 - RILLY SUR LOIRE - France.

La marque SENS'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENS'S est expirée depuis le 10 octobre 2021.

GUILBAUD GEFFARD a également déposé les autres marques suivantes : CREATEURS-VIGNERONS , KAMA , DOMAINE DES PIERRETTES , SUTRA , REDEMPTION


SCEA GUILBAUD GEFFARD, SCEA - 7 LE MEUNET - 41150 - RILLY SUR LOIRE - France - SIREN 451833172


SCEA GUILBAUD GEFFARD - 7 LE MEUNET - 41150 - RILLY SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 18 janvier 2012 - Retrait partiel n°567338 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18

Inscription le 10 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°732991 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.